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La politique de Arc-EN-Oeuvre
À ARC-EN-OEUVRE, nous voulons assurer à nos clients une expérience d'achat agréable, pour les inciter à revenir souvent. Vous trouverez les politiques détaillées ci-dessous. Si vous ne trouvez pas les informations que vous cherchez, n'hésitez pas à nous contacter dès aujourd'hui !
At ARC-EN-OEUVRE, we want to ensure that our customers have a pleasant shopping experience, so that they return often. You will find detailed policies below. If you can't find the information you are looking for, please contact us today!
FRANCAIS
Le présent site https://www.arc-en-oeuvre.com, immatriculé au registre du commerce sous le numéro 79481043200029 dont le siège social est situé au 32, rue de la forteresse - res. cimbats le chateau - Bat. P4 - Appt 66 - 33290 Blanquefort - Tel.: 06.50.93.67.67 - Mail.: karine0650936767@gmail.com - Dont la gérante et directrice de la publication est Melle Karine Anne Derenne dont le site est hébergé par la société Wix.
L'accès au site et l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation ci-après.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions général de ventes de produits (oeuvres, sculptures, photos, peintures, encres, bijoux...) sont exclusives au site www.arc-en-oeuvre.com.
Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits Arc-en-oeuvre commercialisés sur le site internet https://www.arc-en-oeuvre.com, dont l'accès est libre et gratuit.
La commande effective des produits Arc-en-oeuvre est ouverte à tout internaute respectant les Conditions Générales d'Utilisation du site.
Le fait d'accéder et de naviguer sur ce Site implique que l'Internaute accepte pleinement et sans réserve les stipulations suivantes :
1 - PROPRIETE INTELECTUELLE
Karine Anne DERENNE est propriétaire du nom de domaine du Site. L'intégralité du Site, ainsi que ses éléments (notamment les œuvres (Photographies, sculptures, encres, peintures, bijoux,...), textes, structure, logiciels, éléments animés, photographies, vidéos, illustrations, dessins, représentations graphiques, logos, etc.) sont des œuvres de création protégées par les articles L.111-1 et suiv. du code français de la propriété intellectuelle. Le Site et ses composants sont la propriété exclusive de Melle Karine Anne DERENNE. ce dernier est seul habilité à exercer les droits de propriété intellectuelle et les droits de la personnalité y afférents, notamment les marques, modèles, créations, logiciels, bases de données, interprétations et droits à l'image, en tant qu'auteur ou au travers d'une autorisation formelle ou d'une licence.
2- Pénalités
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d'autres fins que pour usage personnel et privé et dans un but non commercial par l'internaute est strictement interdit. Le responsable de la contrefaçon s'expose aux sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle tant en matière de contrefaçon de droit d'auteur (article L. 335-1 et suivants) que de droit des marques (article L. 716-1 et suivants. ) notamment, et du Code civil français en matière de responsabilité civile générale.
3- Arc-en-œuvre, s'engage à assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. La société se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Arc-en-oeuvre ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Ces informations ne sauraient constituer une garantie ou un engagement de Arc-en-oeuvre à l'égard de l'internaute. En particulier, Arc-en-oeuvre ne saurait être tenue pour responsable :
- Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;
- Et plus généralement tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de l'utilisation du Site Arc-en-oeuvre mettent en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers générés à partir des données personnelles collectées sur le Site. Il est cependant formellement précisé que Arc-en-oeuvre n'a aucun contrôle sur les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur la présence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transmises sur ce réseau.
4- MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES
Arc-en-oeuvre informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications seront publiées en ligne et seront réputées acceptées sans réserve par tout internaute accédant au Site postérieurement à la mise en ligne des dites modifications.
ANGLAIS
The present site https://www.arc-en-oeuvre.com, registered in the trade register under the number 79481043200029 whose head office is located at 32, rue de la forteresse - res. cimbats le chateau - Bat. P4 - Appt 66 - 33290 Blanquefort - Tel: 06.50.93.67.67 - Mail: karine0650936767@gmail.com - Whose manager and director of the publication is Miss Karine Anne Derenne whose site is hosted by the company Wix.
The access to the site and the use of its contents are subjected to the conditions of use below.
GENERAL CONDITIONS OF SALE
The general conditions of sale of products (works, sculptures, photos, paintings, inks, jewelry ...) are exclusive to the site www.arc-en-oeuvre.com.
The GTC are applicable exclusively to the on-line sale of Arc-en-oeuvre products marketed on the website https://www.arc-en-oeuvre.com, whose access is free.
The effective order of Arc-en-oeuvre products is open to any Internet user respecting the General Conditions of Use of the site.
The fact of accessing and browsing this site implies that the Internet user fully accepts the following stipulations without reservation:
1 - INTELLECTUAL PROPERTY
Karine Anne DERENNE is the owner of the domain name of the Site. The entirety of the Site, as well as its components (notably the works (photographs, sculptures, inks, paintings, jewelry, etc.), texts, structure, software, animated elements, photographs, videos, illustrations, drawings, graphic representations, logos, etc.) are creative works protected by articles L.111-1 et seq. of the French Intellectual Property Code. The Site and its components are the exclusive property of Miss Karine Anne DERENNE. The latter is the only one entitled to exercise the intellectual property rights and the rights of the personality relating thereto, in particular the trademarks, models, creations, software, databases, interpretations and image rights, as author or through a formal authorization or license.
2- Penalties
The use of all or part of the Site, in particular by downloading, reproduction, transmission, representation or broadcasting, for purposes other than personal and private use and for non-commercial purposes by the Internet user is strictly prohibited. The person responsible for the infringement is exposed to the sanctions provided for by the Code of Intellectual Property both in terms of copyright infringement (Article L. 335-1 et seq.) and trademark law (Article L. 716-1 et seq.) in particular, and the French Civil Code in terms of general civil liability.
3- Arc-en-œuvre, undertakes to ensure to the best of its ability the accuracy and updating of the information published on the Site. The company reserves the right to correct, at any time and without notice, the contents. However, Arc-en-oeuvre cannot guarantee the accuracy, precision and completeness of the information made available on the Site. This information cannot constitute a guarantee or a commitment of Arc-en-oeuvre with regard to the Net surfer. In particular, Arc-en-oeuvre could not be held responsible:
- Any imprecision, inaccuracy or omission relating to information available on the Site;
- For any damage resulting from a computer intrusion of a third party having caused a modification of the information placed at the disposal on the Site;
- And more generally all direct or indirect damage, whatever the causes, origins, natures and consequences, caused because of the access of whoever to the Site or of the impossibility of reaching it, as well as of the use of the Site Arc-en-oeuvre implements means intended to ensure the safety of the files generated starting from the personal data collected on the Site. It is however formally specified that Arc-en-oeuvre has no control over the risks related to the functioning of the Internet and draws the attention of Internet users to the presence of possible risks in terms of confidentiality of data transmitted on this network.
4- MODIFICATIONS OF THE LEGAL MENTIONS
Arc-en-oeuvre informs Internet users consulting the Site that the present legal notice may be modified at any time. These modifications will be published on line and will be considered accepted without reserve by any Net surfer reaching the Site after the setting on line of the aforementioned modifications.
Des services pratiques
La livraison des articles ne pourra s'effectuer, soit au lieu de résidence habituelle du client, soit à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, étant rappelé que ladite adresse doit correspondre au lieu de résidence habituelle d’un tiers bénéficiaire choisi par le client, à défaut, à l’adresse de la société au sein de laquelle il exerce son activité professionnelle.
The delivery of the articles will be carried out, either at the place of usual residence of the customer, or at the address of delivery indicated by the customer at the time of the order, being recalled that the aforementioned address must correspond to the place of usual residence of a third beneficiary chosen by the customer, failing which, to the address of the company within which it exerts its professional activity
Nos experts s'en occupent
La livraison des articles ne pourra s'effectuer qu'au lieu de résidence habituelle du client ou à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, étant rappelé que ladite adresse doit correspondre au lieu de résidence habituelle d’un tiers bénéficiaire choisi par le client, à défaut, à l’adresse de la société au sein de laquelle il exerce son activité professionnelle. le client s’engage à avoir communiqué, lors de la validation de sa commande, l’adresse exacte de sa résidence habituelle. La livraison des articles interviendra, après que le règlement du montant de la commande aura été enregistré, à l'adresse de livraison indiquée par le client. Conformément aux dispositions de l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, la livraison des articles commandés interviendra :
-soit, au plus tard dans les 30 jours suivants la date de la commande.
-soit, dans les délais dont le client sera préalablement avisé en cas d’indisponibilité temporaire dudit article acceptée par le client.
Our experts take care of it
The delivery of the articles will be carried out only at the place of usual residence of the customer or at the address of delivery indicated by the customer at the time of the order, being recalled that the aforementioned address must correspond to the place of usual residence of a third beneficiary chosen by the customer, failing which, to the address of the company within which it exerts its professional activity. the customer commits himself to have communicated, at the time of the validation of his order, the exact address of his usual residence. The delivery of the articles will intervene, after the payment of the amount of the order will have been recorded, with the address of delivery indicated by the customer. In accordance with the provisions of Article L.121-20-3 of the Consumer Code, the delivery of items ordered will occur:
-either, at the latest, within 30 days following the date of the order.
-either, within the time limits of which the customer will be informed beforehand in the event of temporary unavailability of the aforementioned article accepted by the customer.
Politique de retour / Return Policy
Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception des articles. Dans ce cadre, il a la faculté de retourner les articles livrés dans ce délai, dans leur emballage d'origine, en parfait état, complets et accompagnés d'une copie de la facture et du Formulaire de Retour/Echanges joint à sa commande à l'adresse indiquée sur ce formulaire.
Il appartiendra au client de conserver toute preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais de retour restant en tout état de cause à la charge du client. Le remboursement du prix facturé des articles retournés s'effectuera, par crédit sur le compte bancaire du client, au plus tard dans les trente jours suivants la réception, par la Société, des articles retournés.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis du fait du client ne seront pas remboursés en intégralité.
In accordance with the provisions of Articles L.121-20 and following of the Consumer Code, the customer has a right of withdrawal that he can exercise, without having to justify reasons, within a period of seven (7) clear days from receipt of items. In this context, he has the option of returning the items delivered within this period, in their original packaging, in perfect condition, complete and accompanied by a copy of the invoice and the Return/Exchange Form attached to his order to the address indicated on this form.
It will be up to the customer to keep all proof of this return, which supposes that the articles are returned by registered mail, or by any other means giving certain date, the expenses of return remaining in any case with the load of the customer. The reimbursement of the invoiced price of the returned items will be made by crediting the customer's bank account, at the latest within thirty days following the Company's receipt of the returned items.
Items returned incomplete, spoiled, damaged, deteriorated or soiled due to the customer will not be refunded in full.
Tel.: 06.50.93.67.67 (FRANCE)